CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les présentes conditions générales de vente sont expressément agréées par le client Internaute, lequel :
– Déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance avant la passation de la commande.
– Accepte les dites conditions.

La Validation par le client de la commande valant adhésion entière aux présentes conditions générales de vente.

PRIX

Tous les prix indiqués sur le site sont en Euros et Nets, hors frais de Transport

Le vendeur se réserve à tout moment le droit de modifier ses prix et plus généralement ses conditions de vente.

Pour la Vente par Correspondance :
Le prix et les conditions applicables à la commande seront ceux en vigueur lors de la validation par le client de sa commande.
Les tarifs de livraison se choisiront ensemble par mail selon le colis, le lieux de livraison, le transporteur requis
et seront à la charge de l’acheteur.

PAIEMENTS

– au ShowRoom :
Vous pouvez Régler soit en Espèce,
soit par Chèque émis par une banque domiciliée en France ou à Monaco.

– par Correspondance :
Vous pouvez Régler soit par Chèque émis par une banque domiciliée en France ou à Monaco, soit  par « EuroVirement » (France et Europe),
soit par Carte Bleue via Paypal ( abonnement facultatif ), soit par Paypal, soit en Espèce directement à la boutique .

DÉLAIS – LIVRAISONS

– Petit Mobilier ( tel que Accessoires, Luminaires, Petite Déco et Mobilier ) :
Le délai de traitement des commandes est de 48h .

Les colis sont envoyés par Chronopost Suivi.
Lors d’un envoi Chronopost vous recevrez un email vous indiquant un numéro de colis vous permettant de le suivre sur www.chronopost.fr

Le délai de traitement et d’expédition de la commande court à compter de la réception par le vendeur du règlement.

– Gros Mobilier Estampillés « Articles Livrables Uniquement par Transporteurs » ( tels que commodes, tables …) :
le délai de traitement des commandes est de 72h .
Les colis sont envoyés par Transporteurs.
Travail sur Mesure par Email selon le ou les Articles commandés, le Tarif et le Lieux de Livraison,
dont un Devis de Transport pré établi par le vendeur et accepté par l’acheteur lors des échanges Email préalables.

Le délai de traitement et d’expédition de la commande court à compter de l’encaissement par le vendeur du règlement.
Transporteur payable à la Livraison directement.

Les délais communiqués sont exprimés en jours ouvrables.

Les délais de livraison ne pourront en aucun être opposables.
BrocNshop décline toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important
du fait des services et des moyens de transport choisis.
Dans le cas d’une commande comportant des produits dont les délais sont différents,
le délai de traitement et d’expédition de la commande est aligné sur le délai le plus long.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls de l’acheteur.
Vous devez vérifier le bon état de la marchandise à l’arrivée du colis.

En cas d’anomalie (produit manquant ou cassé, colis percé, ouvert ou endommagé),
vous devez impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison
(colis refusé car ouvert ou endommagé) et faire différentes photos pour preuve.

Vous devez formuler une réclamation motivée auprès des services chronopost ou auprès du transporteur, dans un délai de 48 heures à compter de la livraison.
Toute anomalie concernant la livraison devra impérativement être notifiée à BrocNshop le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception.

RETOUR / ÉCHANGE

Pour la Vente par Correspondance :
Si vous n’êtes pas satisfait de votre commande, nous nous engageons à vous échanger
ou à vous rembourser en bon d’avoir les produits concernés, selon les conditions cumulatives suivantes :

– Vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la date de réception pour nous renvoyer les produits.
– les articles concernés doivent être retournés dans leurs emballages d’origine, intacts,
sans trace d’utilisation et accompagnés des éventuelles notices d’emploi .
– Les frais d’envoi et de retour seront alors à votre charge.
– Les envois en contre remboursement ne seront pas acceptés.

Seul le prix du produit retourné sera pris en compte.
Les frais de port initiaux restent à la charge du client.

RESPONSABILITÉ

BrocNshop dégage toute responsabilité, quant à l’usage ou au contenu des articles commandés,
quant aux normes de tous nos articles qui sont bien entendu celles de l’époque,
spécialement les articles pour enfants et le luminaire qui est vérifié mais reste aux normes de l’époque .

Les caractéristiques de nos produits sont susceptibles d’être modifiées ou améliorées à tout moment.
Les textes et photographies contenus dans la boutique en ligne et illustrant les articles présentés n’entrent pas dans le champ contractuel.

CONFIDENTIALITÉ

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant.
Il vous suffit, pour exercer ce droit, de nous ‘adresser un courriel.

En aucun cas nous ne communiquerons des informations confidentielles vous concernant.

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GENERAL CONDITIONS OF SALE

The customer accepts the following present conditions of sale:
– to accept full responsibility of the order before placing any order.
– to accept the above conditions of sale.

The customer is bound by the conditions of sale upon placing an order.

PRICES

All indicated prices are net prices and are displayed in Euros, excluding delivery charges.
The seller reserves the right to change their prices and more generally, their sale conditions at any time.

For purchases made by mail order :
the prices applicable to the order will be those at the time of the confirmation by the customer of their order.
Delivery charges will be decided by email depending on the size of the parcel, the delivery address, the type of delivery required
and will be at the expense of the customer.

PAYMENT

– At the ShowRoom :
payment can be made by cash
or using a bank cheque drawn from a French or Monaco registered bank.

– By Mail Order :
it is possible to pay by a Bank Cheque drawn from a French or Monaco registered bank,
by Postal Money Order or by a bank transfer payment « EuroVirement » (France or Europe), or by Card via Paypal, or by Paypal .

DELIVERY INFORMATION

Confirmation of delivery of
Smaller Items (cookware, lighting, accessories … )
is within 48 hours .

Parcels are sent by Chronopost Suivi (registered postal service).
On confirmation of a Chronopost delivery, you will receive an email indicating the number of your parcel,
you can follow your parcel online www.chronopost.fr

The handling time of the shipping of your article starts on reception of payment.

– Larger items Stamped « Articles Livrables Uniquement par Transporteurs » (such as tables, chests of drawers)
Your order will be handled in 72 hours.

Parcels are shipped.
For delivery rates and destinations,
an estimate will be agreed upon between the seller and the customer by Email .

The handling time of the shipping of your article starts on reception of payment.
Shipping rates are paid directly to the shipping company.
Delivery times are all in terms of business days.

Delivery times cannot be contested.
BrocNshop is not responsible for delivery delays, this is the responsibility of the chosen method of delivery .

In the case of an order made up of products with different delivery delays,
the handling time and the sending of the parcel always corresponds to the longest.

Goods are sent at the risk of the customer.
You should check the conditions of your goods on reception.

In the case of any problem with the goods (missing or broken product, damaged or open parcel),
you should refuse reception of the parcel and note this on the delivery note (parcel refused because of damage, etc.) and Various photos for proof.

You should place a claim with the postal services or the shipping company within 48 hours.
You should inform BrocNshop of any problem concerning delivery on the day of reception or the next business day.

RETURNS / EXCHANGES

For mail order items:
If you are not satisfied with your order, we will exchange or refund with a credit note your purchases.
The following conditions apply:

– On reception of your parcel, you have 14 days to send us back your items.
– The items must be returned in their original packaging, intact and unused and with any accompanying user manuals.
– Return delivery fees are at the expense of the customer.
– Returns sent using a cash on delivery (COD) service will not be accepted.

Only the item will be refunded, initial delivery charges will not be refunded.


RESPONSIBILITY

BrocNshop does not accept responsibility concerning the use or content of the items ordered .

BrocNshop cannot accept responsibility for product safety standards,
all our objects are verified and maintained to standards of the period
in wich the object was produced, this included lignhting and items for children .

The characteristics of our products are susceptible to change or improvement.
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CONFIDENTIALITY

According to the Freedom of information Act of the 6th January 1978, you may access and rectify any information concerning you.
In order to do so, an email or letter is required.
In no circumstance do we communicate confidential information concerning our customers.